Tropical Leaves

Intelligence environnementale

Un outil stratégique pour les maitres d’œuvre

Qu'est ce que c'est ?

L’intelligence environnementale est un outil d’aide à la décision qui évalue les chances de succès d’un projet en lien avec son territoire. 

La mission prend en compte les contraintes environnementales, sociétales, juridiques et financières du projet pour l'intégrer dans les contraintes de la loi biodiversité de 2016.

C’est une prestation stratégique qui s’adresse aux acteurs du développement économique. Il peut s’agir de maîtres d'œuvre, d’entreprises ou de structures publiques qui ont des projets de ferme solaire, de parc éolien ou de grands travaux prévoyant un impact évident sur la biodiversité, par exemple.

A quoi ça sert ?

Il s’agit d’une étude de terrain pour identifier et évaluer les risques techniques, environnementaux, sociaux, juridiques et financiers sur le territoire concerné par le projet (rejet de permis, surcoût d’études, mesures compensatoires longues et coûteuses, sensibilité sociétale ...).

 

En intervenant en amont, l’intelligence environnementale cartographie les risques et apporte un éclairage sur les meilleures options du projet pour lui faire gagner du temps, de l’argent et du crédit auprès de la population.

 

Si nécessaire, l’intelligence environnementale préconise des sites annexes sur le territoire, adaptés aux contraintes du projet et dans l'intérêt du donneur d’ordre.

Qui peut faire cette mission ?

L’intelligence environnementale nécessite des connaissances ainsi qu’un réseau scientifique et technique étendu.

C'est l'assemblage d’une encyclopédie, d’années d’expérience et de mutualisation de compétences spécialisées.

C’est également une prestation qui nécessite de regrouper des compétences transversales. Ceci afin de pouvoir apporter le spectre des réponses possibles sur un cas donné.

Faire appel à l'équipe de Foresteam est la meilleur option.

Comment ça se passe ?

Nous suivrons les principales étapes suivantes : 

  • Prise de connaissance détaillée du projet.

  • Évaluation administrative et de terrain

  • Évaluation des mesures ERC.

  • Identification des éléments environnementaux, sociétaux, juridiques et financiers qui peuvent avoir un impact sur :

  • l'obtention des autorisations de construction ou d’aménagement

  • le coût des mesures d’évitement de l’impact environnemental

  • le coût des mesures de compensation environnementale pendant toute la durée de vie de l’exploitation (loi biodiversité de 2016)

 

  • Proposition, éventuellement, des solutions alternatives en cas d’identification de risques importants.

  • Proposition, éventuellement, d’actions d’intégration environnementale, économique et sociologique du projet sur son territoire.

Cadre juridique

La loi du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages inscrit des principes forts dans le code de l’environnement. Notamment par l’objectif d’absence de perte nette de biodiversité, voire de gain, et l’obligation de respecter la séquence ERC (éviter, réduire et compenser) pour tout projet impactant la biodiversité et les services qu’elle fournit. Si la séquence ERC n’est pas appliquée de manière satisfaisante, le projet ne pourra pas être autorisé en l’état.

 

La séquence ERC englobe, en plus de la biodiversité, l’ensemble des thématiques de l’environnement (air, bruit, eau, sol, santé des populations...).

 

En cas de mise en œuvre de compensation, le financement, la garantie d'exécution et de résultat est de la responsabilité du maître d'œuvre pendant toute la durée d’exploitation de l’installation ou selon le temps indiqué par l’étude d’impact (30 ans étant une durée courante). 


Le risque pénal, financier et d'arrêt de l’exploitation supporté par le maître d'œuvre n’est pas négligeable et peut planer pendant plusieurs décennies.

A quel moment intervient l’intelligence environnementale ?

L’intelligence environnementale intervient avant le lancement de l’étude d’impact environnemental (long, coûteux, irrévocable).

Il doit être réalisé le plus en amont possible pour prendre en compte les particularités du territoire.

Combien ça coûte ?

Une intervention d’intelligence environnementale s’évalue selon la taille du projet, du territoire concerné et de la nature du projet.

Le temps de mission sur site et en étude est directement lié à ces contraintes. 

Un devis est indispensable.

Quels sont les avantages ?

Gagner du temps sur la réalisation du projet.

Identifier les risques qui pourraient retarder, bloquer ou rendre impossible le projet sur un site prévu.

Identifier les mesures compensatoires potentielles et le surcoût pour le projet.

Maîtriser les risques juridiques, sociaux, environnementaux et financiers.

Apporter des éléments qui peuvent être intégrés au projet pour l'adapter aux spécificités du territoire et augmenter ses chances de succès.

Pourquoi agir avec nous ?

Nous travaillons dans l'intérêt de nos clients dans une démarche écoresponsable.

Nous respectons un code de conduite basé sur nos valeurs humaines et notre rigueur professionnelle. 

 

Nous avons une vision à long terme de nos actions et de nos relations avec nos clients et partenaires.

 

Vous avez la garantie que nos propositions et nos actions se feront dans votre intérêt et celui de l’environnement. Nous agissons ensemble pour développer la biodiversité et réduire l’impact climatique.

Réunion de travail

Il n'y a pas de hasards,

il n'y a que des rendez-vous

(Paul ELUARD)

Prenez contact avec nous pour définir une date de rendez-vous.

Que se soit dans vos locaux ou en visio nous avons hâte de faire votre connaissance.

Avec une préférence pour les déplacements en Languedoc-Roussillons, nous pouvons nous adapter au cas par cas.